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L'évaluation foncière d'une propriété – Document à l’intention des citoyens

pdf 0,96 Mo evaluation_fonciere_propriete.pdf

les recueille généralement au moyen d’une visite de la propriété et il les consigne dans un dossier dit « dossier de propriété ». L’exactitude de ces…

Mise à jour : 29 novembre 2023

20240222_Mémoire_RNCREQ_Territoire et activités agricoles - volet 3

pdf 2,64 Mo ME_38_RNCREQ.pdf

leur nom. Reconnu pour la rigueur de ses interventions, le RNCREQ œuvre dans la plupart des grands dossiers environnementaux : changements climatiques,…

Mise à jour : 27 février 2024

Guide de mise en candidature, Chapeau, les filles!

pdf 2,60 Mo Guide-mise-en-candidature-ChapeauLesFilles-2025-2026-FR.pdf

d’un avis favorable de la part de la participante. 9 TRANSMISSION DU DOSSIER DE CANDIDATURE 1) La candidate doit soumettre son dossier et tous les documents…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Pour chaque CSS/CS et pour chaque établissement d’enseignement privé agréé aux fins de subventions, le nombre d’élèves internationaux inscrits pour les années 2020-2021 à 2024-2025, par programme de formation professionnelle (DEP, ASP et AEP)

pdf 1,60 Mo 24-749_Diffusion.pdf

Québec, le 28 mars 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-749 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 4 avril 2025

BioClips - Hausse des prix : incidences sur les coûts et les marges des principales productions agricoles québécoises

pdf 458 Ko BU_Bioclips_Vol33_no2_MAPAQ.pdf

632 635 6,0 % M$ : millions de dollars TCAM : taux de croissance annuel moyen Source : Statistique Canada; compilation du ministère de l’Agriculture, des…

Mise à jour : 24 septembre 2025

REC-2020.pdf

pdf 14,86 Mo REC-2020.pdf

nous vous demandons de mettre votre dossier à jour, pour ce faire vous devez cliquer sur le lien « Mettre à jour mon dossier », qui se trouve dans le menu…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

questionIncidencesCharges: nomAutreRevenu: btnAjouterAutreRevenu: btnRetirerAutreRevenu: totalRevenuAnnee1: totalRevenuAnnee2: totalRevenuAnnee3: totalRevenu…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Attestation des administrateurs d'une coopérative de travail ou de producteurs ou d'une fédération – Régime d'investissement coopératif

pdf 48 Ko FO_attestation_coop_travail_producteurs_RIC.pdf

filiale, le sont à des personnes ou à des sociétés qui se les procurent dans le but de gagner un revenu d’entreprise; ou une coopérative de producteurs dont…

Mise à jour : 12 juin 2024

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3,16 Mo DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2022-0139_memoire.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dos…

Mise à jour : 30 janvier 2025

2063 - État de la situation financière

pdf 209 Ko 000-lisez-moi-fichiers-AFE2063-situation-financiere.pdf

recouvrement responsable de son dossier lui en fait la demande. Nous vous invitons à nous transmettre ce formulaire dûment rempli en le déposant directement…

Mise à jour : 26 mai 2023

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Pour chaque CSS/CS et pour chaque établissement d’enseignement privé agréé aux fins de subventions, le nombre d’élèves internationaux inscrits pour les années 2020-2021 à 2024-2025, par programme de formation professionnelle (DEP, ASP et AEP)

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Attestation des administrateurs d'une coopérative de travail ou de producteurs ou d'une fédération – Régime d'investissement coopératif

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