Résultats de recherche

prolongation entraînerait également des coûts liés aux formalités administratives estimés à 160 $ pour remplir et transmettre la demande. Toutefois, la…

Inspection en compagnie de Jessica Leduc suite à la réception d'une plainte concernant les deux bacs remplis de cadavres de cochons. Nous avons constaté…

on - s (Annexe 13). 2. Avec empêchement(s) Lorsque la vérification policière révèle la présence remplit le formulaire « Résultats de la vérification Présence…

SAPA démontre que l’organisme gagne à mettre en place des mécanismes simples qui lui permettent de remplir les obligations avec un minimum d’intervention.…

de services et de travaux de construction des organismes publics énoncée plus haut, le Ministère remplit le rapport prescrit dans la directive Contrôle de la…

collaboration avec le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. Fonctions du Ministère Afin de remplir sa mission, le Ministère peut compter, au 31…

bouleau jaune dans la région écologique des collines des moyennes Appalaches de l’UA 01171, qui remplissent les critères d’admissibilité reconnus. La…

……………………………... 41 8 Nombre d’enfants visés admissibles pour lesquels des questionnaires ont été remplis et dont les parents ont donné leur accord pour le…

pour plusieurs répondants, les conditions d’admissibilité sont soit ambigües, soit difficiles à remplir. Enfin, nous constatons que plusieurs projets ont…

visé au premier alinéa de l'article 573.3.5 lorsque l’une ou l'autre des conditions suivantes est remplie : a) l’organisme visé au paragraphe 1° du…