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prises en charge par l’État (RPCE) situé à Gatineau. Cette ville fait partie des 14 villes de destination des RPCE au Québec. Deux de ces ententes ont pour…

toutes les municipalités. Objet du document Ce document de référence est un outil d’accompagnement destiné à la municipalité locale, qui énonce les attentes…

partage sa mission. Il gère deux établissements de détention situés dans la ville de Québec : l’un destiné aux hommes et l’autre, à la clientèle féminine, et…

rétention pluviale en surface. Un guide de bonnes pratiques sur l’aménagement des bassins de rétention, destiné aux différents services de la Ville et aux…

2023, la création de nouvelles aires protégées en Outaouais a soustrait 72 070 hectares de forêt destinés à l’aménagement forestier. Suivant la mise à jour…

et développer des instruments communs (ex. : grilles d’inspection, interprétations, explications destinées au public, etc.) pour faciliter la surveillance de…

compris les porcs, les bovins, les veaux et les agneaux d’abattage, les moutons ainsi que les animaux destinés aux exportations interprovinciales et…

problématiques d’ordre juridique attachées à la prise de décision et à la préparation des analyses destinées au Conseil du trésor. Enfin, il assure la mise à…

construits de façon à permettre la circulation automobile. C’est le cas, notamment, des chemins destinés à la récolte en période hivernale. Néanmoins, le…

notamment, les tarifs et les conditions de services destinés aux consommateurs québécois de gaz naturel. Elle autorise les projets d’investissement destinés…