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réseau des SGEE1. Ce réseau devait s’appuyer sur les centres de la petite enfance (CPE), qui, comme les garderies communautaires à but non lucratif qui…

BARRAUTE GOLD MINING DEV LTD, rapport statutaire soumis au gouvernement du Québec; GM 46325, 21 pages, 1 plan. LEFRANCOIS, G., 1986. COMPILATION…

suit : « À la demande de la RMAA et au plus tard tous les cinq ans, chaque office établit devant la RMAA ou devant les personnes qu’elle désigne pour lui…

est modifiée par l’insertion, après l’article 65, des suivants : « 65.0.1. En plus des informations devant être fournies suivant l’article 65, quiconque…

riches tentaient clairement de démontrer que les villes plus riches devaient contribuer davantage à la régie via le pourcentage qui devait être accordé à la…

que la demande répond aux critères d’évaluation énoncés dans l’Appel de projets. Important : Vous devez utiliser une version récente du logiciel Adobe Reader…

session d’études suivante. CONTEXTE La procédure en place auparavant prévoyait qu’un nouveau CAQ-études devait être délivré lorsqu’un étudiant débutait un…

compétence d’un autre organisme public en vertu de l’article 48 de la loi précitée. … 2 2 Ainsi, vous devez également adresser votre demande à la responsable…

l’occasion des célébrations de 400 ans de présence française en Ontario et les différents événements devant mener au 150e anniversaire de la Confédération…

cadre de ce programme sont recueillis par le MEESR et seront utilisés pour constituer mon dossier devant servir à l’analyse de ma demande lors de la…