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Mémoire - Amendements au projet de loi n° 85 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 55 Ko 2024-0035_memoire.pdf

il est proposé plutôt de modifier la Loi sur la taxe de vente du Québec (chapitre T-0.1) et le Règlement sur la taxe de vente du Québec (chapitre T-0.1, r.…

Mise à jour : 18 août 2025

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Mise à jour : 9 avril 2025

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

pdf 344 Ko modalites-PCPP.pdf

Montréal (Québec) H2Z 1W7 © Gouvernement du Québec, ministère des Transports et de la Mobilité durable, 2023 ISBN 978-2-550-93959-7 (PDF) Dépôt légal – 2023…

Mise à jour : 12 avril 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko 2024-0190_air.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Ko analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

lois.gc.ca/analyse-tendances/rapports-marche-travail/quebec/extraction https://statistique.quebec.ca/fr/document/nombre-entreprises-actives-quebec…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Mémoire concernant le Projet de règlement sur les qualités minimales requises pour exercer des fonctions de supervision dans un corps de police

pdf 222 Ko 2025-10668_Memoire.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications- adm/publications-secteurs/police/rapports/RAP_final_ccrp.pdf 7 Id., p. 101.…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Arrêté numéro P-30.1.1-2021-01 du ministre des Finances en date du 16 mars 2021

pdf 211 Ko MINFR_Arrete_2021-04-01.pdf

d’une estimation de ce coût produite par Hydro-Québec; b) 40 millions de dollars; 3° les coûts du projet doivent être capitalisés avant le 1er janvier 2026;…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

pdf 921 Ko STR_gouvernance_municipale.pdf

Mise à jour : 6 mars 2026

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

pdf 435 Ko modalites-utilisation-sommes-plan-climat.pdf

Mise à jour : 11 avril 2025

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 79, Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux

pdf 350 Ko 2025-0001_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Andrée Laforest Le 27 janvier 2025 Ministre des Affaires municipales TITRE : Amendements…

Mise à jour : 14 mars 2025

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Mémoire - Amendements au projet de loi n° 85 : Loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

Mémoire concernant le Projet de règlement sur les qualités minimales requises pour exercer des fonctions de supervision dans un corps de police

Arrêté numéro P-30.1.1-2021-01 du ministre des Finances en date du 16 mars 2021

Pour un renforcement de la gouvernance municipale

Modalités des sommes pour le soutien à l’élaboration d’un plan climat

Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 79, Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux

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