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Analyse d'impact réglementaire

pdf 351 Ko AINFR_AIR_Transparence_corporative.pdf

activités. Il contient plusieurs informations importantes pour la population telles que le nom et l’adresse de domicile des personnes liées à chacune des…

Mise à jour : 2 avril 2020

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 225 Ko 202401-30_DE.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 29 janvier 2024 DEMANDEUR N/Réf. : 202401-30…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années.

pdf 397 Ko 23-678_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 mars 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 mars 2024

Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

pdf 294 Ko 24-540_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

pdf 13,95 Mo projet-agrandissement-parc-national-bic.pdf

projet d’agrandissement du parc national du Bic. Pour transmettre vos commentaires, écrivez à l’adresse courriel :…

Mise à jour : 9 juin 2025

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 231 Ko RA-demande-pdri.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 Par courriel La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 24 mars 2021

Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018

pdf 307 Ko 24-498_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 12 décembre 2024

Stratégie d’intégration de l’intelligence artificielle dans l’administration publique 2021-2026 – Mesures clés 2024-2026

pdf 509 Ko Mesures_cles_IA_2024-2026.pdf

la Cybersécurité et du Numérique Le présent document est disponible en version électronique, à l’adresse…

Mise à jour : 29 mai 2025

Statistiques concernant les employés du ministère de la Sécurité publique affectés par le coronavirus et les employés qui font du télétravail

pdf 1,01 Mo 2020-10815-1.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 7 août 2020 N/Réf. : 2020-10815 OBJET:…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 527 Ko 27165.pdf

plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 1 PAR COURRIEL Le 2 juillet 2024 N/Réf. : 27165 Objet :…

Mise à jour : 10 décembre 2025

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Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégia

Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018

Stratégie d’intégration de l’intelligence artificielle dans l’administration publique 2021-2026 – Mesures clés 2024-2026

Statistiques concernant les employés du ministère de la Sécurité publique affectés par le coronavirus et les employés qui font du télétravail

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