Résultats de recherche

Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 8 juin 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202205-34 Objet :…

permis de repérer des documents concernant votre demande qui vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Nous vous indiquons que vous pouvez…

régionale de comté de Témiscamingue 21, rue Notre-Dame-de-Lourdes, bureau 209 Ville-Marie (Québec) J9V 1X8 Madame la Préfète, Mesdames, Messieurs, Lors de…

QUÉBEC, Bulletin d’information 2019-10, 7 novembre 2019, p. 6-9; Loi sur les impôts, art. 1029.8.116.18.1 et 1029.8.116.18.2. 3 Loi donnant suite à des…

(MAPAQ). L’ensemble du rapport doit être rédigé en français et avoir le format standard suivant : 8 ½ x 11 pouces, police Arial de taille 10. Le rapport…

adjoint: - SMA AEGFR - SMA BFP 8 al. 1 (8°) Délivrer une autorisation pour réaliser des activités éducatives ou de recherche scientifique. Directeur adjoint:…

2 –1,2 –1,2 –1,2 –6,0 Renforcer l’orientation scolaire et professionnelle des jeunes — –0,8 –0,8 –0,8 –0,8 –0,8 –4,0 Mettre en œuvre une stratégie…

DES CONSULTATIONS PUBLIQUES – PAFIO 2018-2023 8 Participant UA Organisme Résumé des commentaires Réponse du MFFP réponse au mois de décembre 2017. Dans…

de production représentant 4,8 TWh, se termineront en 2027. Six contrats avec des petites centrales hydrauliques (0,1 TWh) viendront à échéance d’ici 2029.…

t la Loi sur l’instruction publique relativement à l’organisation et à la gouvernance scolaires Le 8 février 2020, la Loi modifiant principalement la Loi sur…