Résultats de recherche

recherche publique. Réalisation de partenariats entre entreprises et organismes de recherche publique Pourcentage de la valeur totale des projets soutenus…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l'objet d'une publication ou d'une diffusion s'exerce par consultation…

571, CTC-FTQ 1er mai 2022 Ce document contient des renseignements importants. Conservez-le pour consultation ultérieure. SSQ, SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-VIE INC.…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

des services publics peuvent être consultées aux pages 14 à 19 du document Processus et documentation budgétaires : une reddition de comptes sur les finances…

informations publiques et font l’objet d’une diffusion sur le site Internet de la municipalité. Suivant l’article 13 de la loi précitée, nous vous…

normalisées projetées par cégep en fonction des orientations retenues à la suite de la consultation du COMIX; nouvelle consultation du COMIX au besoin. c.…

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contrat Date de publication du contrat Municipalité du soumissionnaire…

infrastructures-publiques/publications/strategie/strategie_infrastructures.pdf…

Ressources Naturelles. Concernant La Consultation Générale et Les Auditions Publiques Sur Les Impacts Des Pesticides Sur La Santé Publique et l’environneme.;…