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Pour une population québécoise physiquement active : des recommandations

pdf 6,82 Mo CSKQ_Population-physiquement-active_Complet.pdf

Département de kinésiologie Université Laval Lise Renaud, Ph. D. Département de communication sociale et publique Université du Québec à Montréal Guy…

Mise à jour : 19 mai 2022

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Ko plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf

m/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2023-2028.pdf…

Mise à jour : 16 mars 2026

Statistiques concernant l'application de la Loi sur le système de justice pénale des adolescents (LSJPA) depuis 2015

pdf 1,99 Mo 2023-11338.pdf

LSJPA dans l’attente d’un procès. … 2 2 Concernant les points 1, 2 et 4, le ministère de la Sécurité publique (MSP) ne détient aucun document lié à la…

Mise à jour : 23 août 2023

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

pdf 4,49 Mo independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

dm/min/securite-publique/publications-adm/plan-strategique/PL_strategique_MSP_2019-2023.pdf?1575486459…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

pdf 490 Ko PNI-action-communautaire-guide.pdf

de cannabis, à un permis d’alcool ou à un permis de réunion; ▪ les prêts personnels à une employée ou un employé ou à une administratrice ou un…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retrai

pdf 244 Ko 2023-0038-0039_memoire.pdf

présidé par monsieur Alban D’Amours. Le rapport a été transmis à madame Agnès Maltais, ministre de l’Emploi et de la Solidarité sociale, en avril 2013. 2…

Mise à jour : 13 avril 2023

Expenditure budget 2024-2025 - Québec Infrastructure Plan 2024-2034

pdf 7,85 Mo 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/]. 2 SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, Publications, [online: https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-p…

Mise à jour : 3 mai 2024

janvier2022.pdf

pdf 1,27 Mo janvier2022.pdf

2022-01-31 Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 1,60 Mo PL_action-occupation-territoires_MERN.pdf

627-6362 Diffusion La présente publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse suivante :…

Mise à jour : 14 avril 2021

Guide concernant les statuts de fusion

pdf 71 Ko REQ_GUI_Status_Fusion_RE-501.G.pdf

leurs fonctions. Vous avez le droit d’être informé des renseignements personnels que le ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale détient à votre…

Mise à jour : 21 octobre 2024

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Pour une population québécoise physiquement active : des recommandations

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

Statistiques concernant l'application de la Loi sur le système de justice pénale des adolescents (LSJPA) depuis 2015

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

Programme de soutien financier visant à favoriser l’action communautaire auprès des familles des Premières Nations et des Inuit du territoire nordique

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retrai

Expenditure budget 2024-2025 - Québec Infrastructure Plan 2024-2034

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