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Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Ko Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf

à court terme (30 septembre 2025), à moyen terme (30 septembre 2026) ou à long terme (à définir) Jean-Pierre Aubin et Malika Habel Jean-Pierre Aubin et…

Mise à jour : 20 février 2025

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0,94 Mo Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

’un CPE ou d’une garderie, affecté à la mise en application du programme éducatif auprès des enfants et qui, conformément à l’article 22 du Règlement sur les…

Mise à jour : 1 octobre 2024

RFA1920_JER_av

pdf 458 Ko RFA1920-st-jerome.pdf

Cégep de Saint-Jérôme Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

Rapport final remis à la Direction générale du patrimoine du MCC et Ouranos par Claudine Déom, professeure agrégée, École d’architecture, Université de…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2,46 Mo RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

Rapport final remis à la Direction générale du patrimoine du MCC et Ouranos par Claudine Déom, professeure agrégée, École d’architecture, Université de…

Mise à jour : 2 décembre 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7,15 Mo RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

’aide financière par ce programme dans le cadre de la première année des ententes triennales 2022-2025, pour un total de 24,1 M$. De celles-ci, 16 sont…

Mise à jour : 27 septembre 2023

RFA2021_SOR

pdf 440 Ko RFA2021-SOR.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Sécurisation phase 2 D.19.09.09-18 400 37 153 37 153 01…

Mise à jour : 18 février 2022

Documents divers concernant le contrat accordé pour l’étude prospective dans le secteur porcin

pdf 10,65 Mo DO_demande_acces_2024-01-24-003_MAPAQ.pdf

de 100 000 $ nous vous demandons de compléter de formulaire « Programme d’obligation contractuelle – Égalité en emploi » joint au présent courriel. Je vous…

Mise à jour : 26 février 2024

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

tableau synthèse des sommes totales allouées pour l’ensemble des programmes. 5. Règles budgétaires 2025-2026, paramètres d’allocation des ressources,…

Mise à jour : 1 août 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

faible, un isolement d’établissement doit être assuré lorsqu’un programme de contrôle des raccordements croisés, un règlement de l’autorité compétente ou un…

Mise à jour : 13 janvier 2026

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Documents divers concernant le contrat accordé pour l’étude prospective dans le secteur porcin

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

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