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Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

pdf 11,77 Mo FIC_orientation_5_regions_cm.pdf

des paysages • • 17 Memphrémagog Plan d'action paysage 2022-2026 • • • • 18 Vallée-de-la-Gatineau Plan de développement de la zone agricole et…

Mise à jour : 21 juillet 2025

RFA2021_BAI

pdf 446 Ko RFA2021-BAI.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Fonds Armand Bélanger (bourses pour étudiants et…

Mise à jour : 18 février 2022

Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf

INFRACTIONS CONTRE LA PERSONNE COMMISES DANS UN CONTEXTE CONJUGAL EN 2021 CRIMINALITÉ AU QUÉBEC Criminalité au Québec – Infractions commises dans un contexte…

Mise à jour : 28 avril 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

INFRACTIONS CONTRE LA PERSONNE COMMISES DANS UN CONTEXTE CONJUGAL EN 2021 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Criminalité au Québec – Infractions commises dans…

Mise à jour : 2 mai 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 913 Ko Rapport_5128-17-001.pdf

Commissaire à l’admission aux professions No de dossier : 5128-17-001 RAPPORT D’EXAMEN DE PLAINTE Transmis au plaignant, à l’ordre et à une tierce partie…

Mise à jour : 4 mars 2025

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

pdf 5,26 Mo 25-437_Diffusion.pdf

familles en enseignement à la maison pour l’année scolaire 2025-2026; 2. Les critères ou procédures utilisés pour déterminer quelle personne-ressource est…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

pdf 5,26 Mo 25-437_Diffusion.pdf

familles en enseignement à la maison pour l’année scolaire 2025-2026; 2. Les critères ou procédures utilisés pour déterminer quelle personne-ressource est…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

québécois et obtenir un permis d’exercice – mise à jour d’un programme d’appoint ...........................................................34 2.1.8. …

Mise à jour : 29 novembre 2021

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2024

pdf 10,41 Mo ENFFADA_progress-report_may2024.pdf

granting this funding, a support program was created, called the Programme de soutien aux services pour contrer la violence conjugale et familiale en milieu…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2024

pdf 724 Ko RA_Acces_Eng_fin_01-2024_MJQ.pdf

. NO RÉFÉRENCE : NO SEAO NO SAGIR NO RÉFÉRENCE DU MO NUMÉRO DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE OBJET : mentionner le nom, activité ou projet concerné et une…

Mise à jour : 10 avril 2024

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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

Violence conjugale en 2021

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Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG) PROGRESS REPORT MAY 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Janvier 2024

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