Résultats de recherche

le déclare. (ci-après le « BÉNÉFICIAIRE »). LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT : 1. OBJET La présente convention a pour objet MINISTRE au BÉNÉFICIAIRE…

4 18,8 26,4 17,5 28,8 22,8 Interpréter les horaires 15,5 19,6 16,9 21,0 16,6 11,8 15,8 14,1 8,8 17,8 Voir les affiches, les avis ou les arrêts ou à entendre…

Le responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille ci-après,…

ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/D_8_1_1/D8_1_1.html http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/D_8_1_…

pour la réalisation du projet pendant une période de cinq ans; celles-ci pourraient lui être demandées aux fins de vérification. 8. Modalités de reddition de…

................................8 1.3 Législation applicable…

ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte La Loi sur l’hébergement touristique, ci-après la « Loi » et le Règlement sur l’hébergement touristique ci-après le…

participant au programme peut réclamer lui-même le rabais, ou passer par son concessionnaire, si celui-ci est partenaire du programme. Astuce! Votre…

d’exportation du Québec 3,8 G$ en dépenses touristiques provenant de l’international (ces dépenses atteignent 5,5 G$ en considérant les touristes de…

ca/sitePublic. Conséquemment, nous vous demandons de nous transmettre votre avis avant le 8 novembre 2023. Celui-ci doit indiquer si ce document respecte les…