Résultats de recherche

avant l’approbation du dossier d’affaires; l’élaboration d’un dossier d’affaires, sans dossier d’opportunité; le passage direct en réalisation, sans dossier…

février 2015. 42 Idem. No de dossier : 5140-21-001 10 Rapport d’examen de plainte Figure 2 : Évaluation faite par le comité d’admission et première…

pendant le réexamen du dossier, il peut suspendre le paiement de toutes les sommes payables au requérant. Le ministre avisera le requérant verbalement ou par…

-Je Privé 0 0 290 290 Le Collège Lower Canada, Campus primair 408501 4090, avenue Royal Montréal H4A2M5 Montréal (06) Privé 0 237 501 738 Le Collège Lower Ca…

5% in 2023, which is well below that of Canada as a whole. The purchasing power of Quebecers has also been better protected in Québec than in the rest of Can…

Voir annexe 23 : 2 pages 1643 UA 2407120 40-24 ACCORD CANADA-QUÉBEC EN MATIÈRE DE SANTÉ SEXUELLE REPRODUCTIVE (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Accord Canada-Québec…

el des orthophonistes et audiologistes du Québec et permettra l’harmonisation du traitement des dossiers des travailleurs. Les informations à fournir sont…

Québec, le 14 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-681 Bonjour, Nous donnons suite à…

l'avis de paiement. Un intérêt au taux fixé en vertu de l'article 28 de la Loi sur le ministère du Revenu (L.R.Q., c. M-31) sera exigé pour tout…

à reconduire sa candidature et de fournir les renseignements nécessaires à la mise à jour de son dossier. Dans le cas contraire, au terme de l’année, sa…