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Plan québécois des infrastructures 2014-2024

pdf 1,89 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2014-2024.pdf

Plan des infrastructures Plan des infrastructures Plan des infrastructures Avis au lecteur sur l’accessibilité : Ce document est conforme au standard du…

Mise à jour : 26 novembre 2024

RFA2021_BEA

pdf 441 Ko RFA2021-BEA.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Réserve destinée aux coûts de convention CA-255-08-2018…

Mise à jour : 18 février 2022

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Ko 25-611_Diffusion.pdf

le transport scolaire pour les années scolaires 2022-2023 et 2025-2026 2. Les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé; 3. Toute…

Mise à jour : 26 novembre 2025

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1,33 Mo copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

CONTRIBUTION DES COORDONNATEURS DES GROUPES DE TRAVAIL DE LA SOCIÉTÉ CIVILE CONDITIONS GAGNANTES ET PRINCIPES PARTAGÉS Présentée dans le cadre des travaux…

Mise à jour : 23 novembre 2020

RFA1920_VIC_av

pdf 445 Ko RFA1920-victoriaville.pdf

Cégep de Victoriaville Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Mise à jour : 23 novembre 2021

RFA1920_MAR_av

pdf 436 Ko RFA1920-marie-victorin.pdf

Cégep Marie-Victorin Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Mise à jour : 23 novembre 2021

RFA1920_FRA_av

pdf 437 Ko RFA1920-fx-garneau.pdf

Cégep François-Xavier Garneau Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds…

Mise à jour : 23 novembre 2021

RFA1920_OUT_av

pdf 428 Ko RFA1920-outaouais.pdf

Cégep de l'Outaouais Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Ko ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

des acomptes mensuels versés au BC à compter de l’exercice 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes versés en…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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des acomptes mensuels versés au BC à compter de l’exercice 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes versés en…

Mise à jour : 20 novembre 2024

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