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Elles sont approuvées par le Conseil du trésor, en conformité avec la Loi sur l’administration publique (chapitre A-6.01) et le Règlement sur la promesse et…

nt et de la prévention. La réduction des pesticides Les impacts sur l’environnement et la santé publique reliés à l’utilisation des pesticides demeurent le…

à partir des ressources énergétiques québécoises; la création, le maintien ou la transformation d’emploi vers des emplois mieux rémunérés d’ici 2030. Les…

ET L’ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS DE FRANCE, légalement constitué en vertu du Code de la santé publique et notamment l’article L4312-1, agissant aux…

procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère…

plus en plus ambiguës lorsqu’il s’agit du statut de l’artiste professionnel au sein de la sphère publique. En effet, détenir le droit d’auteur sur une œuvre…

MARS 2023 Cette publication a été réalisée par la Direction des politiques et de l’évaluation patrimoniale en collaboration avec la Direction des…

(Québec). MCCQ/Les Publications du Québec, collection Patrimoines, Dossiers 91, 87 p. 1 179 Marier, Christiane 1996 Les menus objets de Place-Royale…

la Loi sur les infrastructures publiques (RLRQ, chap. I-8.3), le Conseil des ministres a approuvé la Directive sur la gestion des projets majeurs…

profonde. Si on accepte avec un certain humour les controverses autour des arbres de Noël sur la place publique, on se rebiffe quand il s’agit de compromis…