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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1,69 Mo Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2020-2021 Août 2020 Coordination et rédaction…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Ko Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf

à court terme (30 septembre 2025), à moyen terme (30 septembre 2026) ou à long terme (à définir) Jean-Pierre Aubin et Malika Habel Jean-Pierre Aubin et…

Mise à jour : 20 février 2025

Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Ko Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf

à court terme (30 septembre 2025), à moyen terme (30 septembre 2026) ou à long terme (à définir) Jean-Pierre Aubin et Malika Habel Jean-Pierre Aubin et…

Mise à jour : 20 février 2025

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0,94 Mo Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

’un CPE ou d’une garderie, affecté à la mise en application du programme éducatif auprès des enfants et qui, conformément à l’article 22 du Règlement sur les…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

québécois et obtenir un permis d’exercice – mise à jour d’un programme d’appoint ...........................................................34 2.1.8. …

Mise à jour : 29 novembre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

faible, un isolement d’établissement doit être assuré lorsqu’un programme de contrôle des raccordements croisés, un règlement de l’autorité compétente ou un…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Ko ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

des acomptes mensuels versés au BC à compter de l’exercice 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes versés en…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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des acomptes mensuels versés au BC à compter de l’exercice 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes versés en…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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des acomptes mensuels versés au BC à compter de l’exercice 2025-2026. Si la subvention finale de 2024-2025 est inférieure à la somme des acomptes versés en…

Mise à jour : 20 novembre 2024

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2020-2021 Mars 2021 Coordination et rédaction…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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