Résultats de recherche

permettant de renoncer à la garantie d’assurance traitement en cas d’invalidité prolongée et doit être rempli et acheminé à l’employeur. Il est disponible…

parcours d’études. En tout, sur les 17 établissements concernés par la collecte de données, 14 ont rempli la grille d’autoévaluation qui leur a été…

pourrait découler une modification réglementaire. Le tableau suivant présente les actions qui remplissent ces critères. 7 Tableau 1 : Avantages et coûts sur…

seront réexpédiés aux organismes qui devront s’assurer, s’ils désirent maintenir leur demande, de remplir toutes les conditions dans un délai raisonnable,…

par l’équipe du ministère du Tourisme et par l’équipe de Léger. Qui Au total, 500 répondants ont rempli le sondage. Pour être admissibles à l’étude, les…

où une entente-cadre a été conclue avec ce fournisseur et lorsque les conditions suivantes sont remplies : Dépôt de plans pour approbation du Ministère;…

où une entente-cadre a été conclue avec ce fournisseur et lorsque les conditions suivantes sont remplies : Dépôt de plans pour approbation du Ministère;…

n’offre toutefois aucune flexibilité dans les situations particulières où le responsable ne peut remplir ses obligations en raison d’une contrainte technique…

sommaire a été réalisée à l’aide de la grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi. Celle-ci a été remplie au meilleur des connaissances disponibles. Les…

collecté des données auprès de 616 parents d’enfants de 6 à 17 ans résidant au Québec. Ces parents ont rempli un sondage en ligne entre les mois d’avril et…