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Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1,88 Mo Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec Année universitaire 2020-2021 Février 2021 Coordination et rédaction…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Tableau récapitulatif des mesures écofiscales

xlsx 25 Ko AUTFR_Tableau_recapitulatif_Mesures_ecofiscales_Mai2025.xlsx

2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026P Conservation de la biodiversité S. o. S. o. S. o. S. o. S. o. S. o. S. o. 9.7 24.7…

Mise à jour : 19 août 2026

RFA2021_CHA

pdf 461 Ko RFA2021-CHA.pdf

Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 01 02 Access to Surplus for Renovations of facilities…

Mise à jour : 18 février 2022

2025-2026-291-Document.xlsx

xlsx 168 Ko 2025-2026-291-Document.xlsx

2023 Titre précis de l'activité de développement Fournisseur Date Nombre de participants Somme de Coûts directs et indirects 10 astuces pour prendre…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Détails sur les rencontres de la ministre avec le Bureau de Lutte contre l'homophobie et la transphobie d'octobre 2022 à décembre 2023

pdf 4,43 Mo Details-rencontres-ministre-BLCHT-CF20231127-1.pdf

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 1er février 2024 Par courriel Numéro de référence : CF20231127-1 , La présente fait suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 7 février 2024

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8,87 Mo 24-639_Diffusion.pdf

arts École Arc-en-Ciel Programme alternatif École Élan Programme alternatif École Atelier Programme alternatif École internationale de Montréal PEI CSS …

Mise à jour : 6 février 2025

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

pdf 1,55 Mo 25-218_Diffusion.pdf

Cibles de dépenses d investissements en maintien du parc pour 2025-2026 à 2027-2028 Madame la Directrice générale, Afin d assurer le respect du cadre…

Mise à jour : 6 août 2025

RFA1920_JER_av

pdf 458 Ko RFA1920-st-jerome.pdf

Cégep de Saint-Jérôme Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de la Culture et des Communications

pdf 7,15 Mo RA-annuel-gestion-2022-2023-MCC.pdf

’aide financière par ce programme dans le cadre de la première année des ententes triennales 2022-2025, pour un total de 24,1 M$. De celles-ci, 16 sont…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Documents divers concernant le contrat accordé pour l’étude prospective dans le secteur porcin

pdf 10,65 Mo DO_demande_acces_2024-01-24-003_MAPAQ.pdf

de 100 000 $ nous vous demandons de compléter de formulaire « Programme d’obligation contractuelle – Égalité en emploi » joint au présent courriel. Je vous…

Mise à jour : 26 février 2024

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Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

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