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l’AGA des membres et dûment signé par une ou un membre du conseil d’administration. Le rapport financier doit prendre la forme : I. d'un rapport d'un…

certains enfants mineurs orphelins étrangers (2024), signé par le Ministère et chacun des CISSS et des CIUSSS. Guide des procédures d’immigration | 26 Si la…

étapes subséquentes notamment pour le dépôt du plan de l’aménagement des locaux de l’installation, signé et scellé par un architecte. Le demandeur n’a pas à…

entendu que la personne doit ensuite se rendre au bureau d’aide juridique pour signer sa demande et fournir la documentation exigée26. De leur côté, la…

DU FARDEAU RÉGLEMENTAIRE ET ADMINISTRATIF Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Avril 2025 2 3 SOMMAIRE DÉFINITION DU PROBLÈME La…

médicale ......................................................................................... 26 Recommandations…

résiduelles du PACC 2013-2020 59,1 0,0 59,1 41,5 0,0 41,5 Gouvernance et expertise 22,9 0,0 22,9 26,9 0,0 26,9 TOTAL 1 558,6 146,8 1 705,4 1 730,3 52,4 1…

MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF AVRIL 2021RÉF. : R21209v1p2MCE(Négociations).pptx 2 PRINCIPAUX CONSTATS Méthodologie du sondage. Ce sondage a été mené en ligne…

__ 25 Tableau 13 : Valeur supplémentaire de la matière triée _____________________________________ 26 Tableau 14 : Synthèse des économies du projet de…

18,8 15,4 17,2 22,8 26,6 30,7 34,1 40,6 47,9 47,3 38,5 44,5 43,6 59,1 65,8 58,5 59,9 54,0 66,2 59,4 49,222,2 20,3 23,9 27,8 26,8 34,0 32,6 37,5 35,5 35,5…