Résultats de recherche

d’une durée de quatre mois généralement. La durée d’une période d’études peut varier en fonction du calendrier scolaire de l’établissement d’enseignement.…

4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 25 avril 2024 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision…

demande d’aide, en fonction du calendrier régulier de l’ordre d’enseignement visé. Ainsi, l’automne couvre les mois de septembre à décembre, l’hiver couvre…

troisième alinéa de l’article 17 du régime pédagogique, qui portent sur le nombre de jours de classe au calendrier scolaire et le nombre hebdomadaire minimal…

(quebec.ca) Année 2023-2024 - Du 1er avril 2023 au 5 mars 2024 : le tableau suivant dénombre les demandes d’accès traitées ayant une décision rendue après le…

accordés s’établissent à 6,0 % à compter du 1er avril 2023, à 2,8 % à compter du 1er avril 2024, à 2,3 % à compter du 1er avril 2025 et à 1,8 % à compter du…

Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 30 avril 2025 Objet : Demande d’accès aux documents…

(machine à vent, irrigation par aspersion, feux, etc.). 1 Bleuet en corymbe, Avertissement no 3, 25 avril 2024. 2 Gel printanier et méthodes de protection.…

5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 22 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

s/2016/12/Compagnonnage.pdf CALENDRIER DE SEMIS Espace pour la vie, « Calendrier de semis de légumes », Carnet horticole et botanique :…