Résultats de la recherche
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Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention
pdf 1,08 Mo 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf
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Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égalité : l’emploi
pdf 1,10 Mo RAP_evaluation-emploi.pdf
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Soutien financier versé aux organismes communautaires par région administrative
xls 2,53 Mo LI_soutien-fin-org-communautaires-ttes-regions_MESS_2023-2024.xls
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guide-qualite_2012.pdf
pdf 2,74 Mo guide-qualite_2012.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Demande d'accès à l'information 202211-28
pdf 8,02 Mo 202211-28_REP.pdf
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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation
pdf 2,56 Mo SNUAT_DocConsultation.pdf
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24-99_Diffusion.pdf
pdf 1,96 Mo 24-99_Diffusion.pdf
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Rapport de suivi sur les consultations publiques PAFIO 2017 - Côte-Nord
pdf 808 Ko RA_suivi_Cote-Nord_PAFIO_2017.pdf
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Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel
pdf 8,43 Mo 2020-11224-1.pdf
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