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Allocation initiale Certifications de crédits et lettres d'autorisation Financement (récup) et autres ajustements Cert. de crédits reportées 2024 Cert.…

Volet 1 Volet 2 Volet 3 Taxes de vente appliquées sur les dépenses admissibles, à moins de fournir un avis de Revenu Québec démontrant que l’entreprise ne…

4-7.23 L’employée ou l’employé n’accumule pas de crédits de vacances au cours du congé sans traitement, mais peut demander le report de tous ses crédits de…

Jean-Pierre Faucher, ing.f., directeur, AMVAP Mme Pascale Thivierge, adjointe administrative, AMVAP Crédits photos Mme Gabrielle Préfontaine-Dastous, M.Sc.,…

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Allocation initiale Certifications de crédits et lettres d'autorisation Financement (récup) et autres ajustements Cert. de crédits reportées 2022 Cert.…

antérieures à la date du dépôt de la demande d’aide financière complète; • la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ); •…

mois, sur production des pièces justificatives, les dépenses suivantes incluant les taxes le cas échéant : a) les taxes municipales et scolaires; b) les…

programme de développement des ressources humaines est déduite des crédits annuels de vacances de ce juriste, jusqu'à concurrence des crédits de…

Cible : 40 % des taxis sont électrifiés en 2030. Résultat : 14,2 % des taxis circulant sur les routes du Québec sont électriques au 31 mars 2024. Explication…