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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,75 Mo regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la Loi sur les contrats) dans le but de déterminer les conditions d’adjudication et…

Mise à jour : 4 avril 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la Loi sur les contrats) dans le but de déterminer les conditions d’adjudication et…

Mise à jour : 21 mai 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 1,56 Mo PL_Abitibi_TBE_UA081-52_2025-2026.pdf

ou instance concerné par le plan d’aménagement spécial et les résultats qui en découlent. Tableau 6 - Modalités de consultations et résultats Groupe ou…

Mise à jour : 29 septembre 2025

L’évaluation de l'aspect éthique d'un projet de sondage

pdf 725 Ko evaluation-ethique-sondage-guide.pdf

orientent les résultats; • Une pression interne est exercée pour obtenir des résultats « favorables » avant une décision stratégique; • Une firme externe est…

Mise à jour : 10 février 2026

Guide pour la préparation par la MRC d’un cadre opérationnel en cas d’obstructions dans les cours d’eau (article 105, Loi sur les compétences municipales)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2014/n-4-10-mars-2014

l’article 105 indique le but de son action, l’obligation de la MRC en est une de moyens, pas de résultats. La Loi ne détermine pas en quoi consistent les moyens à prendre. Le principe à suivre est…

Mise à jour : 11 mars 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

pdf 2,61 Mo Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication et…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

et l’insolvabilité ; les organisations inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les établissements d’hébergement touristique de résidence principale, tels…

Mise à jour : 8 mai 2025

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/mesure-soutien-achat-vehicule-hors-route-electriques

et l’insolvabilité ; les organisations inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA) ; les établissements d’hébergement touristique de résidence principale, tels…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

pdf 29 Mo 24-490_Diffusion.pdf

retourne peu de résultats. Aide à la recherche Permet à l’usager de formuler son besoin sous forme de question. Le moteur de recherche repère les mots-clés…

Mise à jour : 6 janvier 2025

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mo 24-489_Diffusion.pdf

financières. Contrat de services éducatifs Le contrat n’est pas conforme sur plusieurs points : • le nom de l’établissement; • le nom du Ministère; • les…

Mise à jour : 10 mars 2025

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Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

Mesure de soutien pour l’achat de véhicules hors route électriques (VHRE)

Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

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