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Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc.)

pdf 683 Ko 25-785_Diffusion-Amendee.pdf

public, années scolaires 2020-2021 à 2025-2026 (p) 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 17 avril 2026

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc.)

pdf 683 Ko 25-785_Diffusion-Amendee.pdf

public, années scolaires 2020-2021 à 2025-2026 (p) 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024…

Mise à jour : 17 avril 2026

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

moyen annuel) 0 500 1 000 1 500 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 + 201 M$ + 204 M$ + 222 M$ PMO 2021-2026 PMO 2022-2027 250 750 1…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

s’agit donc d’une moyenne mobile dans le temps. 98 Une mesure transitoire a été appliquée dès 2012-13 pour l’application du calcul de la constante…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Rapport annuel de gestion 2024

pdf 3,40 Mo RAPG_2024.pdf

vigueur. Le Conseil de gestion ne les a pas appliquées de façon anticipée. Le Conseil de gestion prévoit que l’ensemble des prises de position sera appliqué…

Mise à jour : 29 avril 2026

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2,60 Mo BIL_PPTFI_2022_23.pdf

réalisé avec les données issues des cartographies servant à l’application du régime transitoire, des données préliminaires destinées à l’application du…

Mise à jour : 7 mars 2024

Programme d’appui au développement des appellations réservées et des termes valorisants (PADARTV)

pdf 761 Ko PG_PADARTV_MAPAQ.pdf

Ces mots ou expressions correspondent aux termes définis dans la présente section. Aux fins de l’application du présent programme, à moins d’indication…

Mise à jour : 27 mai 2024

Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

pdf 395 Ko AIR_industrie-camion_QC.pdf

période Avril 2022 à juin 2024 Juin 2024 à juin 2025 Juin 2025 à juin 2026 Entre avril 2022 et juin 2026 Entre juin 2024 et juin 2026 Salaire minimum proposé…

Mise à jour : 25 juillet 2024

2026-02-20_LET_TAB_REP_DAI_15_SiteWeb.pdf

pdf 324 Ko 2026-02-20_LET_TAB_REP_DAI_15_SiteWeb.pdf

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

Mise à jour : 16 mars 2026

Directive concernant les diplômes et les équivalences reconnus pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance

pdf 363 Ko Directive-qual-pers-garde.pdf

_attestation-exp-qualif-can-form1.pdf…

Mise à jour : 15 avril 2026

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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Rapport annuel de gestion 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

Programme d’appui au développement des appellations réservées et des termes valorisants (PADARTV)

Projet de modification du Décret sur l'industrie du camionnage de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire

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Directive concernant les diplômes et les équivalences reconnus pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance

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