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d’imposition constitue un élément du régime fiscal de base. Par ailleurs, le crédit d’impôt de base destiné à reconnaître, entre autres, les besoins…

OBJECTIF Proposer un nouveau cadre de référence pour la mise en œuvre des programmes et des services destinés aux jeunes, en complémentarité avec ceux…

document définit les caractéristiques de conception, de sécurité et d'exploitation des connecteurs destinés au ravitaillement des véhicules terrestres à…

418 643-7355 mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca Ce courriel est à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez svp le détruire et en informer…

auxquels les autres services de l’offre de Francisation Québec ne peuvent pas répondre. Ils sont destinés à une clientèle ayant des besoins particuliers…

sur une longueur de 6,25 km, entre le lac Touladi et le lac Témis- couata. Il est officiellement destiné au ski de randonnée. 30 Ce sentier s’inscrit dans un…

Deuxième édition. 2 L’aide-mémoire à la détection de la maltraitance envers les personnes aînées destiné aux policiers a particulièrement retenu leur…

................................................................ Reel Rouleau de papier continu destiné à l’impression sur une presse rotative. Le mot bobine…

des connaissances technologiques; 26 la rédaction des guides et de l’aide en ligne informatisée destinés aux utilisateurs. .145 La capitalisation des coûts…

l’ordre d’enseignement concerné .............. 48 Tableau 28: Classification des projets de recherche destinés aux clientèles avec besoins spécifiques (volet…