Résultats de la recherche
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie
pdf 1,77 Mo PAR-2_DRE_2022_2023.pdf
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Lignes directrices pour assurer la cohérence des actions entreprises au regard de la démarche d'accompagnement de l'élève ayant des besoins particuliers - Formation professionnelle
pdf 1,39 Mo Lignes-directrices-integration-eleves-hdaa-formation-professionnelle.pdf
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L'intervention d'urgence hors du réseau routier : cadre de référence
pdf 441 Ko cad_urgence_hors_reseau_routier.pdf
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Mémoire concernant les amendements au projet de loi no 31, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation
pdf 259 Ko 2023-0218_memoire.pdf
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Plan d’action favorisant un gouvernement ouvert 2020–2021
pdf 2,74 Mo Plan_action_2021.pdf
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Leviers stratégies pour prévenir et contenir la surpopulation carcérale
pdf 701 Ko leviers_strategies_surpopulation_carcerale.pdf
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Instruction annuelle 2024-2025
pdf 0,92 Mo Instruction-annuelle-2024-2025.pdf
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2-Alloc-SymposiumSouveraineteCulturelleGeantsNumerique-ML-19avril2024-VF.pdf
pdf 290 Ko 2-Alloc-SymposiumSouveraineteCulturelleGeantsNumerique-ML-19avril2024-VF.pdf
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CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027
pdf 262 Ko CPMT.pdf
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Plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées pour 2019-2022
pdf 363 Ko PAPH_1922.pdf