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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

pdf 754 Ko PL-plan-action-personnes-handicapees-2022-2023.pdf

être accessibles à tous 6.1 Offrir, aux personnes handicapées qui travaillent au Ministère, un environnement fonctionnel, que ce soit en mode sur place ou…

Mise à jour : 18 juillet 2022

Règlements modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 et le Régime pédagogique modifié de la formation générale des adu

pdf 69 Ko regime_pedagogique_modifie_education_prescolaire_enseignement_primaire_secondaire_2020_2021_formation_generale_adultes_memoire.pdf

en prévoyant des mesures visant à ce que les élèves et le personnel puissent évoluer dans un environnement d’apprentissage sécuritaire et sain. Cependant,…

Mise à jour : 20 juillet 2021

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juin 2023

pdf 1,75 Mo RA_engagements-fde-juin-2023.pdf

Lavaltrie Berthier 22 D170476-PRSI-1 Programme ESSOR 1 347 000 $ 2023-2024 1 347 000 $ 04-02 Northex environnement inc. Contrecoeur Verchères 23…

Mise à jour : 27 février 2024

Medtech_Canada.pdf

pdf 220 Ko Medtech_Canada.pdf

Une telle approche permettrait non seulement de gagner en efficacité, mais aussi de créer un environnement plus propice à l’innovation et à l’amélioration…

Mise à jour : 30 janvier 2026

Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme d'aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

pdf 1,57 Mo Conditions-octroi-aide-au-fonctionnement-crsbp.pdf

à l’épanouissement individuel et collectif de la population ainsi qu’à la mise en place d’un environnement propice à la création et à la vitalité des…

Mise à jour : 27 août 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2022

pdf 2,14 Mo RA-engagements-fde-novembre2022.pdf

2023-2024 59 620 $ 58 SQRI62269 Programme Innovation 142 050 $ 2022-2023 71 025 $ 04-03 SOLNOR ENVIRONNEMENT INC. Sainte-Julienne Rousseau 2024-2025 71 025 $…

Mise à jour : 13 mars 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2022

pdf 1,90 Mo RA-Engagements-fde-aout2022.pdf

çois 2023-2024 59 500 $ 70 ESSOR61925 Programme ESSOR 100 000 $ 2022-2023 50 000 $ 04-02 RPM ENVIRONNEMENT LTEE Blainville Blainville 2023-2024 50 000 $ 71…

Mise à jour : 23 août 2023

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

pdf 372 Ko BULFR_2023-6-f-b.pdf

l’investissement et à l’innovation afin d’encourager davantage l’investissement en offrant un environnement fiscal plus favorable et prévisible. Ainsi, pour…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2019 - Unité d'aménagement 064-71

pdf 2,26 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2019_UA064-71_MFFP.pdf

créée pour mettre en place un marché libre des bois des forêts de l État. CRE Conseil régional en environnement Organisme à but non lucratif dont la mission…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 1,86 Mo PLG_occupation-vitalite-terrotoire-2020-2024_MTESS.pdf

2020-2022 • 11 ACTIONS/RÉPONSES DU MINISTÈRE AUX PRIORITÉS DES RÉGIONS PRIORITÉ 6 Offrir un environnement sécuritaire et épanouissant pour les membres des…

Mise à jour : 9 décembre 2022

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023

Règlements modifiant le Régime pédagogique modifié de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2020-2021 et le Régime pédagogique modifié de la formation générale des adu

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – juin 2023

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Conditions d'octroi de l'aide financière du Programme d'aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Août 2022

Bulletin d'information 2023-6 - Mesures fiscales annoncées à l’occasion de la présentation du Point sur la situation économique et financière du Québec

Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2019 - Unité d'aménagement 064-71

Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022

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