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des Parcs; • Ministère des Finances; • Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration; • Ministère de la Santé et des Services sociaux 9…

ainsi été mis en œuvre par le ministère de l’Éducation (ci-après le Ministère) en 2015 à titre de projets pilotes. À la suite d’une demande formulée par les…

23 janvier 2025 En ligne 345,00 $ 2 690,00 $ Le Canada et la Convention de Berne par l'Association littéraire et artistique internationale (ALAI Canada)…

échéant. Revenu Québec Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Avocats représentant les parties aux dossiers Autorités responsables de…

Water Solutions Canada inc. Fabrication de coagulants inorganiques à base de fer et d'aluminium Air Liquide Varennes Production de gaz industriel (azote,…

accessible au public? Oui L’infrastructure inclura-t-elle des espaces consacrés : - aux soins de santé, à l'enseignement ou au tourisme? Non - aux services…

l’importance d’agir tôt avec des services éducatifs de QUALITÉ. Le ministère doit EXIGER l’APPLICATION du programme éducatif du ministère « Accueillir la…

Q., c. A-12), ayant son siège au 1001, rue Sherbrooke Est, bureau 810, Montréal, Québec, H2L 1L3, Canada, et agissant aux présentes par son président,…

Une mesure d’allègement fiscal liée aux coûts des services passés a alors été introduite par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH)…

l’alimentation du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation Direction de la protection de la santé publique du ministère de la Santé et…