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RFA2021_LAU

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Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01 Projets majeurs d'infrastructures CA no 453 - point 6.2…

Mise à jour : 18 février 2022

Engagements financiers de plus de 25 000$ pour les mois de décembre 2024 et janvier 2025

pdf 2,17 Mo Engagements-financiers-12-2024-01-2025.pdf

Ministère des Transports et de la Mobilité durable Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour les mois de décembre 2024 et janvier…

Mise à jour : 27 juin 2025

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Ko 25-611_Diffusion.pdf

le transport scolaire pour les années scolaires 2022-2023 et 2025-2026 2. Les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé; 3. Toute…

Mise à jour : 26 novembre 2025

RFA1920_ALM_av

pdf 420 Ko RFA1920-alma.pdf

Collège d'Alma Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des…

Mise à jour : 23 novembre 2021

Règles de reddition de comptes

pdf 1,70 Mo Regles-reddition-de-comptes-2022-2023.pdf

Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2022-2023 CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Règles de reddition de comptes

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Règles de reddition de comptes Rapport financier annuel 2022-2023 CENTRES DE LA PETITE ENFANCE GARDERIES SUBVENTIONNÉES BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE…

Mise à jour : 24 septembre 2024

RFA1920_RIV.pdf

pdf 855 Ko RFA1920-riviere-du-loup.pdf

Cégep de Rivière-du-Loup Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats Page 1 État de l'évolution des soldes de fonds…

Mise à jour : 23 novembre 2021

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pdf 13,66 Mo decision_F2025182.pdf

Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-182 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418…

Mise à jour : 16 février 2026

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Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-182 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418…

Mise à jour : 16 février 2026

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Collège Héritage Rapport financier annuel au 30 juin 2020 Rapport financier annuel État des résultats 1 État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des…

Mise à jour : 23 novembre 2021

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