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peuvent être quantitatives ou qualitatives. • Les indicateurs associés aux critères d’évaluation, destinés à mesurer l’atteinte des cibles. Le choix de ces…

peuvent être quantitatives ou qualitatives. Les indicateurs associés aux critères d'évaluation, destinés à mesurer l'atteinte des cibles. Le choix de…

boisés de ferme, les aires forestières comprennent les lieux suivants : • Les espaces boisés ou destinés au reboisement, tels que les pépinières forestières;…

conférant à elle-même, à son maire ou à une autre personne habilitée à cette fin, certains pouvoirs destinés essentielle- ment à assurer la protection de la…

de services sont associés à ce type de camping et seules des toilettes sèches seront construites. Destinés à accueillir un équipement léger, les emplace-…

trois mois. 2.5.2 Le financement selon les dispositions de l’article 2.5.1 sera un outil flexible destiné à répondre aux besoins spécifiques de la population…

prise de décision éclairée dans la protection des sources d’eau potable; • Reconduire les programmes destinés aux municipalités et aux villages nordiques…

consomment des biens et des loisirs plus accessibles. Son territoire s’étend, parfois sur des terres destinées à l’agriculture, un secteur en pleine…

afin de favoriser la conciliation famille-travail (L.Q., 2020, c. 23). Outre certains changements destinés aux parents adoptants qui sont entrés en vigueur…

de dépasser les exigences minimales. Par la suite est présenté un tableau de repères culturels. Destinés à enrichir les situations d’apprentissage et…