Résultats de recherche

24403.pdf

pdf 858 Ko 24403.pdf

Accès à l information et gestion des plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 1 PAR COURRIEL Le 24…

Mise à jour : 2 mars 2023

MCC-Financement privé en culture

pdf 1,57 Mo Philanthrophie-Cultiver_l_engagement-rapport_final2025.pdf

115 20 0 0 20 0 1 20 0 2 20 0 3 20 0 4 20 0 5 20 0 6 20 0 7 20 0 8 20 0 9 20 1 0 20 1 1 20 1 2 20 1 3 20 1 4 20 1 5 20 1 6 20 1 7 20 1 8 20 1 9 20 2 0 20 2 1…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité

pdf 153 Ko 2023-0027_memoire.pdf

sont pas modifiées. 2 Pris en respect de l’article 22.0.1 de la Loi sur Hydro-Québec (chapitre H-5). 4 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres…

Mise à jour : 31 mars 2023

Titre

pdf 872 Ko 8h20_enquete-quebecoise-sur-la-vie-10-ans-apres.pdf

indicateurs Diapositive 3 Objectifs de l’enquête Diapositive 4 Aspects méthodologiques Diapositive 5 Aspects méthodologiques Diapositive 6 Thématiques…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains frais exigibles par la Commission de la construction du Québec

pdf 224 Ko 2023-0159_memoire.pdf

BOULET 1- Contexte 2- Raison d’être de l’intervention 3- Objectifs poursuivis 4- Proposition 5- Autres options 6- Évaluation intégrée des incidences 7-…

Mise à jour : 30 octobre 2023

RA-SAJ-20260323-aide-financiere-admin-ul.pdf

pdf 26 Mo RA-SAJ-20260323-aide-financiere-admin-ul.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 PAR COURRIEL La présente…

Mise à jour : 27 mars 2026

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1,93 Mo 24-622_Diffusion.pdf

MCGILL Edyta Rogowska Secrétaire générale 845, rue Sherbrooke Ouest, bureau 313 Montréal (Québec) H3A 0G4 Tél. : 514 398-6007 Téléc. : 514 398-4758…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1,93 Mo 24-622_Diffusion.pdf

MCGILL Edyta Rogowska Secrétaire générale 845, rue Sherbrooke Ouest, bureau 313 Montréal (Québec) H3A 0G4 Tél. : 514 398-6007 Téléc. : 514 398-4758…

Mise à jour : 19 mars 2025

Les déterminants macroéconomiques de la pauvreté : Une étude de l’incidence de la pauvreté au sein des familles québécoises sur la période 1976-2006 (2009), Jean-Michel Cousineau

pdf 154 Ko ED_pauvrete_1976-2006_cepe.pdf

Gini EPr lnTr t R2 DW Canada -7,77 ,506 -,39 -5,06 -,12 ,98 nsp (-6,3) (12,0) (-7,4) (-6,4) (-5,7) Québec -16,8 ,597 -,27 -7,04 -,25 ,94 2,00 (-4,3) (3,2)…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Engagements financiers, avril 2023

pdf 1,69 Mo LI_engage-fin_04-2023_MESS.pdf

91 (1) (2) (3) (4) (5) 890035-1 SOUTIEN À LA PERSONNE HANDICAPÉE EN ROUTE VERS L'EMPLOI AU QUÉBEC (SPHÈRE-QUÉBEC) Québec 0,00 $ 0,00 $ Taschereau 3 998…

Mise à jour : 5 juin 2023

Résultats de recherche

Filtres

24403.pdf

MCC-Financement privé en culture

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 2, Loi visant notamment à plafonner le taux d’indexation des prix des tarifs domestiques de distribution d’Hydro-Québec et à accroître l’encadrement de l’obligation de distribuer de l’électricité

Titre

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur certains frais exigibles par la Commission de la construction du Québec

RA-SAJ-20260323-aide-financiere-admin-ul.pdf

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

Les déterminants macroéconomiques de la pauvreté : Une étude de l’incidence de la pauvreté au sein des familles québécoises sur la période 1976-2006 (2009), Jean-Michel Cousineau

Engagements financiers, avril 2023

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca