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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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Suivi des recommandations de l'évaluation de l'efficacité de la politique À part entière - Phase 2
pdf 501 Ko RAP_suivi-recommandations_acc.pdf
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Créneau d'excellence Meuble et bois ouvré 2017 – Évaluation
pdf 2,58 Mo RA_evaluation_creneau_meubles_bois_2017.pdf
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Version accessible
html 118 Ko RA_evaluation_creneau_meubles_bois_2017.html
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Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026
pdf 376 Ko guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf
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Mémoire Réalité policière - SPVQ
pdf 2,04 Mo MEM_SPVQ.pdf
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Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions
pdf 566 Ko hebergement_touristique_air.pdf
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Préposé ou préposée à l’entretien ménager dans les établissements d’hébergement touristique
pdf 189 Ko CARAPP_menage_etablissement_touristique.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la Caisse de dépôt et placement du Québec
pdf 635 Ko AUTFR_loicaissedepotplacementQC.pdf
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