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t https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications/3262-qualite-vie-action-municipale.pdf https://www.inspq.qc.ca/sites/default/files/publications…

2026-05-25 Membre du Comité consultatif sur les conditions et modalités de vente des médicaments. 2 500,00 $ 2 500,00 $ Martin Labelle 2025-05-26 au…

production médiatique présenté au Ministère de la Culture et des Communications dans le cadre des consultations en ligne concernant la révision de la Loi sur…

/environnement/publications-adm/Consultation-PECC/PECC_Document-consultation.pdf?1566501192 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/…

la santé publique, vol. 106, n° 7 (supplément 2), 2015, [En ligne] [https://archipel.uqam.ca/11722/1/Laurin%20et%20al_sant%C3%A9%20publique_2015.pdf].…

de deux semaines consécutives (ex. : suspension selon l’article 96.27 de la Loi sur l’instruction publique); • les élèves qui sont temporairement à la maison…

une reddition de comptes sur les finances publiques de l’État. Notes (1) Un sommaire des principales conventions comptables du gouvernement peut être …

Lévis 12 juin 2025 Rapport des résultats du questionnaire rempli lors des séances d’information publiques des 26 et 27 février 2025 Table des matières •…

communautés urbaines et organismes relevant de leur autorité 3. Bibliothèques publiques affilliées et CRSBP 4. Bibliothèques publiques autonomes 5.…

minimalement 60 points sur 100. Les projets admissibles sont notés par le comité consultatif. Un membre du comité consultatif ne peut pas se prononcer sur…