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l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (chapitre I-13.3, r. 8) RDLM : Règlement concernant les dérogations à la…

daycare services — –7.0 –7.0 –7.0 –7.0 –7.0 –35.0 Other measures of the cultural policy(2) — –8.4 –8.5 –8.5 –8.5 –9.1 –43.0 Support for the social and…

de décret à la Loi 170 et aux autres lois applicables à la nouvelle Ville et administrées par la ministre des Affaires municipales et de la Métropole; Ø…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

soit un taux supérieur à celui de 3,8 % observé à l’échelle canadienne. D’ailleurs, la part du Québec dans les ventes manufacturières canadiennes…

Coût des services passés Effet de l’absence d’amortis- sement de gains actuariels dans l’exercice (Gains) actuariels non amortis constatés en contrepartie du…

.............................................. 15 Année/Mols/Jour Page 2de39 1.8. 1.8.1 1.8.2 1.8.2.1 1.8.2.2 1.8.2.3 1.8.2.4 1.9. 1.10. 1.10.1 1.10.2 1.11.…

es amitiés. o Une nation particulière n’en est pas une autre, comme l’autre n’est pas soi. o Mais tout comme l’autre peut être un ami, une autre nation que…

plateforme à l’autre. Les travailleurs qui passent plus de temps sur les plateformes devraient avoir droit à plus d’avantages sociaux, de sorte que le fonds…

leur nature (voir le tableau 8) indique que 79,4 % d’entre eux étaient des grèves (70,6 % de compétence provinciale et 8,8 % de compétence fédérale), 11,8 %…