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Introduction Le présent guide s’adresse au personnel professionnel qui accompagne les adultes qui ont à annoter un rapport d’entrevue effectuée au second…

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 30 octobre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

(Québec) G9A 5S9 Téléphone : 819 371-6151 Courriel : mauricie.foret@mrnf.gouv.qc.ca Diffus ion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adres…

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 13 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 1er octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux…

ts personnels qui permettent d’identifier directement la personne concernée (ex. : prénom, nom, adresse, numéro d’identification, etc.). L’entreprise devra…

ement scolaire, des mesures d’intervention prévues au plan de lutte, le plaignant devait alors s’adresser directement au responsable du traitement des…

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

services de garde pour les prochains numéros de l’Info-Qualité, vous pouvez nous écrire à l’adresse courriel suivante : bulletin.infoqualite@mfa.gouv.qc.ca…

Direction de la gestion intégrée des documents et des relations avec les citoyens PAR COURRIEL Québec, le 30 août 2024 N/Réf. : 2024-13041 OBJET: Votre…