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audiovisuelle, du livre et de l’édition. La SODEC gère un ensemble de programmes d’aide financière destinés aux entreprises culturelles et aux artisans…

violence conjugale au DPCP, de même que dans le Programme d’intégration à la fonction de procureur destiné aux nouveaux procureurs. De plus, le DPCP a…

prix, une agence de vente permettant notamment la vente en vrac de grands volumes pour un sirop destiné au marché d’exportation et des augmentations de…

t, de la partie de l’avantage fiscal qui n’a pas été utilisée pour les fins auxquelles il était destiné. Selon les circonstances, l’impôt spécial doit être…

tard dans la campagne. Pour numéroter les couples, nous avons utilisé des « cow tags » en polymère destinés normalement à l'identification de vaches.…

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apprentie, le compagnon ou la compagne et l’employeur peuvent inscrire toute information complémentaire destinée à Emploi-Québec. Section 4 Par sa signature,…

littératie et en numératie : o Réaliser un chantier de travail permettant d’enrichir l’offre de service destinée à l’amélioration des compétences en…

vendu ou loué à l’ENTREPRENEUR ou à ses sous-contractants des services, des matériaux ou du matériel destinés exclusivement à l’ouvrage, le prix de location…

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