Résultats de recherche

s et plateformes numériques. 18 Peut comprendre les livres de la bibliothèque de classe pour lecture individuelle, de petites collections de livres pour…

personnel des centres de la petite enfance et des garderies privées subventionnées Une subvention finance une partie du coût du Régime de retraite du…

représentent un frein à la compétitivité et à la croissance des entreprises, en particulier des petites et moyennes entreprises. La réglementation engendre…

payeurs de TVA 45 4.4.1.1 Les payeurs généraux 45 4.4.1.2 Les payeurs de petite échelle 46 4.4.1.3 Les payeurs généraux et de petite échelle de la TVA sur…

de la scène le 17 mars 2023. Livre : Les efforts ont été concentrés sur le développement de la norme dans le secteur des arts de la scène. Étant donné que le…

exercice » pour désigner l’auditrice ou auditeur qui réalise la mission et qui prépare le rapport exigé en vertu de ces normes. Cette auditrice ou cet audite…

), matérielles (dictionnaires usuels et spécialisés, carte séman- tique, galerie d’art, salon du livre, etc.) ou technologiques (caméra numérique, idéateur,…

d’expertise, jusqu’à concurrence de 2 400 $. 74 Petits établissements accessibles (PEA) Ce programme aide financièrement les propriétaires ou locataires de p…

prendre la forme d’une mission d’audit et le rapport de l’auditrice ou auditeur indépendant doit être signé par une auditrice ou un auditeur et adopté par…

GNL livrée à l’Aluminerie Alouette est de 36 716 GJ. Ce GNL permet de remplacer du mazout no 6 et d’éviter des émissions d’environ 890 t éq. CO2. Pour…