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tableau 3 précise la catégorie et sous-catégorie de certificat qui permet d’exécuter des travaux d’application terrestre de pesticides en terrain inculte. Un…

vérificateurs/vérificatrices de véhicules automobiles Les assembleuses ou assembleurs de véhicules automobiles assemblent les pièces et les éléments…

Ajout de sous-catégories de permis Actuellement, la Loi concernant l’impôt sur le tabac (LIT) prévoit la délivrance de permis selon des catégories générales…

Québec ACTIVITÉ : SECTEUR DES OPÉRATIONS Vanier-Les-Rivières (2018) CATÉGORIE : (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) OBJET : Location de véhicules PROJET :…

nouvelle catégorie d’actions (catégorie B) qui donnait droit, de façon temporaire, à un second crédit d’impôt non remboursable a été créée à l’occasion du…

soit un bien compris dans la catégorie 53 (catégorie 29 s’il est acquis avant le 1er janvier 2016) de l’annexe B du Règlement sur les impôts, un bien compris…

Québec compris dans la catégorie 1, dans la catégorie 3 ou dans la catégorie 6 de l’annexe B du Règlement sur les impôts ou visé dans le paragraphe a du…

individus et les entreprises qui veulent adapter un véhicule ou acquérir un véhicule déjà adapté dans le cadre du Programme de subvention aux véhicules…

ALLOCATIONS SUPPLÉMENTAIRES 30240 SOUTIEN COMPLÉMENTAIRE À L'EXPLOITATION DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES 0 $ ----------- - MONTANT PAR VÉHICULE (1) 16 033 $…

propriétaires de véhicule récréatif (34 % contre 20 %). Nouvelle question * Réponses mentionnées par les répondants dans la catégorie « Autre ». Ces réponses…