Résultats de recherche

, correspondra au total des montants déterminés à l’égard de chaque année civile qui s’est terminée dans l’année d’imposition, comme si chacune d’elles…

COP sur la biodiversité; la COP sur les changements climatiques. Chaque réunion donne lieu à un état des progrès réalisés, que ce soit en matière de…

COP sur la biodiversité; la COP sur les changements climatiques. Chaque réunion donne lieu à un état des progrès réalisés, que ce soit en matière de…

aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature de la fonction et des programmes sous la…

aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature de la fonction et des programmes sous la…

aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature de la fonction et des programmes sous la…

sur plusieurs mois et qui implique de nombreux intervenants. Chaque année, le gouvernement du Québec publie un éventail d’informations et de données qui…

sur plusieurs mois et qui implique de nombreux intervenants. Chaque année, le gouvernement du Québec publie un éventail d’informations et de données qui…

de préférences fiscales paient un montant minimum d’impôt chaque année. En l’absence de l’impôt minimum de remplacement, il serait en effet possible pour…

cela représenterait une hausse de 26,3 milliards de dollars3. — Chaque province recevrait le même montant par habitant. Pour le Québec, cette hausse…