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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements

pdf 8,04 Mo etude_faisabilite_bracelets_anti_rapprochement.pdf

sécurité autour de la victime : « On voit des avantages au bracelet électronique, mais il faut vraiment prendre en compte que c’est une mesure parmi d’autres…

Mise à jour : 23 février 2022

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

puissent mener à bien leur ADS. Les ententes régionales ont été remplacées par un projet pilote d’ententes sectorielles en matière d’égalité. Dans le cadre…

Mise à jour : 27 août 2024

Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie

xls 2,05 Mo Bibliographie_ISAQ.xls

Bereziuk. Entente biophysique de la Baie-James, Comité de coordination, rapport inédit, 86 p. 146 Denton, David 1975 Preliminary report of excavations at the…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Impacts directs, indirects et cumulatifs de l’utilisation du Bti et Ls sur des espèces non ciblées, les réseaux trophiques et les écosystèmes

pdf 5,03 Mo revue-litterature-Bti.pdf

écosystèmes naturels. Les flèches noires indiquent des effets négatifs. Les flèches vertes montrent des effets positifs. Les flèches continues représentent…

Mise à jour : 18 avril 2023

Tout documents au sein du MSP et du Laboratoire des sciences judiciaires et de médecine légale au sujet du délire agité

pdf 14,89 Mo 2024-10407.pdf

particulier ou sur la constitutionnalité ou la validité d’un texte législatif ou réglementaire, d’une version préliminaire ou d’un projet de texte législatif…

Mise à jour : 30 juillet 2024

INV_BiFj-118_BiFj-119_BiFj-125_2015_2016_remis_au_MCC.xlsx

pdf 19,61 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.9.pdf

cercles concentriques sont gravé autour du centre. Au revers, l'inscription dit: «DISTRICT [1?] / CITY ZONE FARE », également sur fond gaufré avec un cercle…

Mise à jour : 13 décembre 2023

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