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1_2_LE_Annexe_Budget_2025-2026 BJCCQ Piece 2_LE_CA_Budget_2025-2026 2_1_LE_CA_Budget_2025-2026 2_2_CA_Budget_2025-2026_Annexe Piece 3_LT_ Budget 2025-2026…

janvier 2026 22 décembre 2025 5 janvier 2026 12 janvier 2026 23 décembre 2025 6 janvier 2026 13 janvier 2026 24 décembre 2025 7 janvier 2026 14 janvier 2026…

objets, documents et ensembles patrimoniaux pourrait ainsi périodiquement faire l’objet de mises à jour. Le Ministère invite conséquemment les citoyennes et…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en…

Mémoire prébudgétaire 2026 - 2027 Recommandations pour soutenir la compétitivité et le développement régional dans le secteur du fer de haute pureté…

ARTICLE 19 CONGÉS FÉRIÉS 19.1 Énumération des congés fériés a) La travailleuse à temps complet bénéficie annuellement de treize (13) journées de congé férié,…

d’emploi Taux horaire ($) Charges sociales(1) (%) Charges sociales ($) Durée pour 2025-2026(2) (en heures) Durée pour 2026-2027(2) (en heures) Durée pour…

somme du nombre de jours de fermeture excède les huit jours fériés et les cinq jours prévus d’avance par exercice financier. Pour tout autre jour ou demi-…

FÉVRIER 2026 OPTIMISER LE TRANSPORT FERROVIAIRE RÉGIONAL AU QUÉBEC MÉMOIRE DÉPOSÉ DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES BUDGET 2026-2027 GENESEE &…

journées de congé férié, soit les huit (8) jours énumérés au paragraphe b) et cinq (5) jours supplémentaires déterminés par l’employeur. b) Les jours fériés…