Résultats de recherche

Les experts-consei ls 14 COMITÉ CONSULTAT IF DES MAIRES 15 MÉCANISMES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION 16 EMPLOYÉS 16 ÉLUS DES ANC IENNES V ILLES 17 MAIRES…

10 4.51 ~ 4.56 92 3.58 ~ 3.61 3.84 ~ 3.88 4.01 ~ 4.05 4.45 ~ 4.50 91 3.49 ~ 3.57 3.75 ~ 3.83 3.91 ~ 4.00 4.34 ~ 4.44 90 3.41 ~ 3.48 3.65 ~ 3.74 3.81 ~ 3.90…

Land management delays related to the acquisition of private land, which delayed completion of the work; • Administrative delays in obtaining provincial and…

municipalités de St-Honoré et Canton Tremblay55 Comité de transition de la Ville de Saguenay Rapport final v 11. Autres mandats réalisés par le comité de…

85,8% de la population, se mérite 10 votes sur 18 ou 55,56% des voix. «Pourquoi pas adopter plutôt la formule «un maire, un vote» !» lance le maire d’une…

courriel aux maires, préfets et élus de ces comtés, soit le premier ministre, les ministres Pierre Fitzgibbon, France-Elaine Duranceau et Caroline Proulx…

500 habitants : 1/12 de la rémunération du maire 2. 500 à 1 500 habitants : 1/6 de la rémunération du maire 3. 1 500 et plus : 1/3 de la rémunération du mair…

comité de transition composé du maire et des huit conseillers de la Ville de Rimouski, du maire et du conseiller monsieur Jean-Paul Huard de la Ville de…

aîngeniene pour p1usleurs etuoes connexes (calculs hydrauliques autres, bathymétrie, étude ç-1 de st abilité de coupes modifiées de la digue, conception…

comité exécutif. En outre le maire suppléant a droit, pour chacun des mois pendant lequel il agit à ce titre, à une rémunération additionnelle de 106,56 $…