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t avec le milieu municipal dans le contexte d’un élargissement des PGA municipaux après 2026. INFRASTRUCTURES RÉSILIENTES Les infrastructures résilientes…

au total sur la même période. Ces coûts seraient dus à la mise à niveau des bâtiments, à la déclaration des données énergétiques des bâtiments et à la…

bâtiments municipaux des municipalités du Québec. Un portrait devrait être disponible, au plus tard, en 2025. INFRASTRUCTURES RÉSILIENTES Les infrastructures…

usage productif A4 Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir AF – Conciliation à des fins fiscales – Affectations – Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir…

déontologique eu égard à une situation particulière, elle ou il peut s’adresser à une conseillère ou à un conseiller à l’éthique et à la déontologie. À cette…

É T A I R E V I S A N T S P É C I F I Q U E M E N T À É T A B L I R D E S P A R T E N A R I A T S I N T E R É T A B L I S S E M E N T S ( F O R M A T I O N E…

000 à 1 999 2 000 à 4 999 5 000 à 9 999 10 000 à 19 999 20 000 à 26 935 CMM RMRM Municipalité Carte 5 Espaces vacants et urbanisés et zone agricole décrétée,…

peut y avoir droit alors qu’il a 18 ans, ou 21 ans s’il est une personne handicapée, s’il a atteint cet âge en cours d’année scolaire. Services et programmes…

chacune des municipalités Municipalité A La municipalité A a déjà une bonne idée des modifications qu’elle veut apporter à son site Web. À la suite de…