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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape-commission-viens-2025.pdf

que le poste de coordination, ont été renouvelées pour une quatrième année (du 1er avril 2025 au 31 mars 2026). Le projet sera renouvelé jusqu’en 2027.…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025

pdf 1,89 Mo rapport-etape_commission-viens-2025.pdf

que le poste de coordination, ont été renouvelées pour une quatrième année (du 1er avril 2025 au 31 mars 2026). Le projet sera renouvelé jusqu’en 2027.…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Portrait de l'admission aux professions

pdf 774 Ko Portrait_FraudeAdmis2026.pdf

MÉCANISMES D’INTERVENTION ET ENJEUX _COMMISSAIRE À L’ADMISSION AUX PROFESSIONS_ Janvier 2026 Document approuvé le 12 janvier 2026 André Gariépy, avocat,…

Mise à jour : 12 janvier 2026

Rapport d'évaluation d'implantation

pdf 1,16 Mo 25330_RAP_eval_PAC.pdf

d’évaluation au plus tard le 21 avril 2023. Ce rapport contient les résultats de l’évaluation de l’implantation du PAC. L’évaluation de la performance est…

Mise à jour : 9 août 2023

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

supérieur 2021-2026. Les données doivent être transmises au Ministère par l’intermédiaire du portail CollecteInfo. 2.1.29 Former davantage d’infirmiers et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

LISTE MENSUELLE * DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 265 Ko mai2023-FRISSSS.pdf

Programme FRISSSS Prêts et avances : Entente de prêt de services avec François Bérubé - 4 avril 2023 au 3 avril 2026 620 685,99 $ CLSC Naskapi Duplessis 10…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Programme de transformation alimentaire

pdf 724 Ko PG_transformation-alimentaire-PTA_MAPAQ.pdf

................... 29 Dépenses admissibles…

Mise à jour : 7 mai 2025

rapport-evaluation-_service_reinsertion_sociale-espadrille.pdf

pdf 762 Ko rapport-evaluation-_service_reinsertion_sociale-espadrille.pdf

pour la période évaluée (1er avril 2022 au 31 mars 2023) et, dans un second temps, les changements apportés à ce processus pour la période du 1er avril 2023…

Mise à jour : 19 décembre 2023

Bilan et perspectives 2025

pdf 2,07 Mo P3-01-bilan-perspectives-sous-ministre-associe-Sous-ministeriat-securite-civile-securite-incendie.pdf

télécommunications d’urgence Slide 22 Slide 23: PERSPECTIVES 2025-2026 Slide 24: Perspectives – 2025-2026 Slide 25 Slide 26 Slide 27 Slide 28 Slide 29 Slide…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Décembre 2023

pdf 728 Ko GUI_PRIMEAU_decembre_2023.pdf

............................................ 29 6.1.3. Autres coûts admissibles ....................................................................... 29…

Mise à jour : 14 juin 2024

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Programme de transformation alimentaire

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