Résultats de recherche

sont maintenus pour une période d'au moins dix (10) ans pour les projets qui sont la propriété de promoteurs privés à but lucratif, et d'au moins…

toutes les infrastructures en eau et de voirie (au-dessus des réseaux) à risque criƟque de défaillance.2 Ce retard, doublé en moins de six ans, résulte de…

restructuration municipale dont l'Outaouais a été l'objet depuis 30 ans. 1.2 Historique des restructurations municipales en Outaouais Moins…

d’alcool sur les lieux de l’accident ...................16 La protection de la scène d’accident ...........................................................16…

ont en grande partie déjà eu lieu dans les réseaux sociaux, un environnement où l'État est encore plus ou moins présent. Du point de vue de l'État, ces…

.................................................... 16 4.4. Synthèse des coûts et des économies .............................................. 16 4.5…

autorisation pour employer des enfants de moins de 14 ans (16 ans dans le cas du Nouveau-Brunswick). À l’instar du Québec pour les enfants de moins de 14 ans…

vouloir le placer à 21 ans, ils savent qu’un moment donné faut que tu fasses ton testament, parce que là il a 18 ans, puis ils savent que la solidarité socia…

fréquentent le réseau de l’éducation, notamment en ce qui concerne l’utilisation des produits du tabac et de vapotage. Le MEQ collabore avec le ministère de…

dans le secteur de la santé et des services sociaux (chapitre S-4.2, r. 22.2) (Règlement) sont entrés en vigueur. La Loi et le Règlement visaient à interdire…