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Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

diminutions de 0,9 % et de 13,9 % comparativement aux résultats réels au 31 mars 2023. Budget 2023-2024 Résultats réels au 31 mars 2024 Résultats réels au 31…

normes applicables; 2.13 demeurer entièrement responsable des contrats attribués dans le cadre de la réalisation du PROJET ainsi que des résultats de ce…

M Type de contrat Nature du contrat Numéro SEAO Titre Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Date de conclusion du contra…

accès (par contrat, entente ou autre modalité) est-il suffisant pour satisfaire aux exigences de qualification? 3. Veuillez décrire le processus et les…

Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 15 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au Plan stratégique 2023-2027 Sommaire des résultats pour…

du programme pour faire ressortir les facteurs facilitant et limitant l’atteinte des résultats; • mesurer les résultats obtenus par rapport aux objectifs du…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…

(Volet 1) ─ Reprise collective (Volet 2) (Résultats visés) – Considérant les deux volets du CAES, les résultats visés varient selon les volets. Ainsi, les ré…

adopté la Loi sur les contrats des organismes publics (ci-après appelée la « Loi sur les contrats ») dans le but de déterminer les conditions d’adjudication…