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tout autre mot ne reflétant pas l'identité de genre de la personne. La consigne s'adresse aux employés La consigne s'adresse au personnel…

est donc important de remplir toutes les cases de cette section, à l’exception des champs « Adresse de courriel » et « Cellulaire », qui sont facultatifs.…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…

générale de l’établissement, qui aura 10 jours suivant sa réception pour la retourner par courriel à l’adresse indiquée, dûment signée. À défaut de le faire,…

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

René-Lévesque Est, 30e étage Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3911 Télécopieur : 418 643-4143 Courriel : ministre@environnement.gouv.qc.ca…

René-Lévesque Est, 30e étage Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3911 Télécopieur : 418 643-4143 Courriel : ministre@environnement.gouv.qc.ca…

Secrétariat général et performance 1 Québec, le 26 juin 2023 Par courriel Numéro de référence : CAI-1031716-J Madame, La présente fait suite à votre demande…

(Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1529 Sans frais : 1 866 552-5158 Télécopieur : 418 643-9226 Courriel : communication@sct.gouv.qc.ca Dépôt légal – MARS…

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 17 mars 2023 N/Réf. : 2022-13886…