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Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 3

pdf 24 Mo MEFQ_partie_3_2026.pdf

dégradation, le vieillissement, des vices de construction, le délabrement, l’effet des conditions climatiques, les bris, etc. Désuétude fonctionnelle…
Mise à jour : 23 mars 2026
Programme de réforme du cadastre québécois

pdf 2,85 Mo BI_Reforme-cadastrale.pdf

ministère des Transports, du ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques, des municipalités, de la Société québécoise des…
Mise à jour : 2 août 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,71 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

sociale, culturelle et économique du Québec; • la gouvernance; • la lutte contre les changements climatiques. Tableau 1 Nature des critères de durabilité…
Mise à jour : 12 juin 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

sociale, culturelle et économique du Québec; • la gouvernance; • la lutte contre les changements climatiques. Tableau 1 Nature des critères de durabilité…
Mise à jour : 26 septembre 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

sociale, culturelle et économique du Québec; • la gouvernance; • la lutte contre les changements climatiques. Tableau 1 Nature des critères de durabilité…
Mise à jour : 10 avril 2025
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,84 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

sociale, culturelle et économique du Québec; • la gouvernance; • la lutte contre les changements climatiques. Tableau 1 Nature des critères de durabilité…
Mise à jour : 20 décembre 2024
Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

sociale, culturelle et économique du Québec; • la gouvernance; • la lutte contre les changements climatiques. Tableau 1 Nature des critères de durabilité…
Mise à jour : 21 mai 2024
Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023

pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf

conformité de camps de piégeage du ministère de l'Environnement, de la lutte contre les changements climatique, de la Faune et des Parcs dans le secteur…
Mise à jour : 27 juin 2025
Rapport annuel de gestion 2022 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 4,99 Mo RAPG_2022.pdf

poussée de l’inflation, les difficultés liées au logement, les changements technologiques, la crise climatique, le vieillissement de la population et la…
Mise à jour : 29 avril 2026
Rapport annuel de gestion 2024

pdf 3,40 Mo RAPG_2024.pdf

ment durable qui sont présentés dans sa Politique sur l’investissement durable et sa Stratégie climatique. De plus, le Conseil de gestion demeure à l’affût…
Mise à jour : 29 avril 2026