Résultats de la recherche
-
Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
-
Investissements liés aux infrastructures des réseaux de l’enseignement collégial et universitaire
pdf 1,01 Mo Cadre-gestion-investissements-collegial-universitaire.pdf
-
Budget 2018-2019 - Éducation : un plan pour la réussite
pdf 588 Ko Education_1819.pdf
-
Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation
pdf 343 Ko Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf
-
Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation
pdf 343 Ko Plan-action-Education.pdf
-
Ordres du jour des rencontres du Bureau du sous-ministre du MRIF tenues entre le 1er novembre 2024 et le 17 novembre 2025
pdf 740 Ko DA-Ordres-jour-rencontres-BSM-MRIF-20251118-002.pdf
-
RAA_Region_13_VF.pdf
pdf 1,79 Mo RAA_Region_13_VF.pdf
-
Document de la demande 2024-2025.654
pdf 352 Ko 2024-2025-654-Document.pdf
-
Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Garderies subventionnées
pdf 1,14 Mo ReglesBudg_2024-2025_GS.pdf