Résultats de la recherche
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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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TAB_Tableaux_Immigration_permanente_2020-2024.pdf
pdf 2,36 Mo TAB_Tableaux_Immigration_permanente_2020-2024.pdf
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Liste orthographique - Exemples d’activités d’apprentissage, 1er cycle
pdf 2,03 Mo Liste-orthographique-activites-apprentissage-1er-cycle.pdf
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Recherche sur la prévention du suicide en établissement de détention
pdf 1,08 Mo 210416-Rapport-recherche-prevention-suicide.pdf
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Politique ministérielle en prévention de la criminalité : Pour des milieux de vie plus sécuritaire
pdf 583 Ko PO_prevention_criminalite.pdf
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Droits de scolarité au collégial 2025-2026
pdf 869 Ko avis-droits-scolarite-collegial-2025-2026.pdf
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Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : Consultation publique du 11 mars au 25 avril 2026
pdf 1,76 Mo reafie-consultation-2026-03-11-encadrement-activites-va.pdf
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Technologie d'analyses biomédicales (140.C0) – Programme d'études techniques
pdf 905 Ko PE19-140C0-Analyse-Biomedicales.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de novembre 2025
pdf 1,38 Mo Engagements-financiers-11-2025.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers
pdf 1,35 Mo AUTFR_loidistriprodservfin.pdf